Plaisirs Charnels

Julie Bray

Pas de promotion actuellement

Accueil>Avis juridique

 

Avis juridique

 

Modalités du site Web

 

En accédant au présent site Web ou en téléchargeant son contenu, vous acceptez d'être lié par les modalités définies dans le présent avis juridique. Si vous n'acceptez pas de vous conformer aux présentes modalités, vous ne devez ni accéder au présent site Web ni en télécharger le contenu.

 

Droits d'auteur

 

Toute l'information contenue dans le présent site Web ou accessible par l'entremise de celui-ci est protégée par les droits d'auteur de Plaisirs Charnels ou de ses fournisseurs de contenu. Les utilisateurs du présent site Web peuvent uniquement utiliser ou reproduire cette information pour un usage personnel, non commercial ou éducatif et ils ne peuvent utiliser, redistribuer, retransmettre, reproduire ou publier cette information autrement sans le consentement écrit du détenteur des droits d'auteur. Les utilisateurs du présent site Web doivent se conformer à tout avis, information et restriction supplémentaires concernant les droits d'auteur intégrés à l'information du présent site Web ou accessible par l'intermédiaire de celui-ci, et doivent conserver les avis avec ladite information.

 

Marques de commerce

 

Les logos de Plaisirs Charnels et de ses sociétés affiliées sont des marques de commerce de ces entreprises, qui peuvent être déposées au Canada ou dans d'autres pays. Les autres noms ou logos de produits ou services évoqués dans le présent site Web sont des marques de commerce ou des marques déposées de Plaisirs Charnels ou de ses sociétés affiliées. Tous les autres noms de produits, services et entreprises mentionnés dans le présent site Web peuvent être des marques de commerce d'autres détenteurs.

 

L'affichage de logos ou de noms de produits ou services dans le présent site Web n'implique d'aucune façon qu'une licence quelconque a été accordée à quiconque relativement à ces marques de commerce ou à ces marques déposées. Les utilisateurs du présent site Web ne peuvent utiliser les logos ou les noms de produits et services contenus dans le site sans la permission écrite de Plaisirs Charnels ou du détenteur respectif de la marque de commerce ou de la marque déposée.

 

Liens dynamiques et logiciels à télécharger

 

Les liens dynamiques disponibles dans le présent site Web vous permettront d'accéder à des sites Web qui ne sont pas gérés ou contrôlés par Plaisirs Charnels, y compris les sites Web des sociétés affiliées de Plaisirs Charnels. Plaisirs Charnels offre ces liens pour votre commodité uniquement et n'est pas responsable du contenu des sites auxquels ces liens renvoient, et ne fait aucune représentation ou recommandation quelle qu'elle soit quant à tout autre site Web auquel vous pourriez accéder à partir du présent site. Il vous incombe de vous assurer que tout site Web que vous choisissez de consulter est exempt d'éléments potentiellement destructeurs, tels que des virus. Les liens dynamiques vers des sites Web de logiciels à télécharger sont également fournis pour votre commodité uniquement et Plaisirs Charnels n'est pas responsable des difficultés associées au téléchargement de tels logiciels.

 

Exactitude de l'information

 

Plaisirs Charnels fait des efforts raisonnables pour s'assurer de l'exactitude de l'information contenue dans le présent site Web, mais ne garantit d'aucune façon l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité, la non-contrefaçon ou l'authenticité de cette information. Toute l'information contenue dans le présent site Web est fournie à des fins informatives uniquement, et n'est pas destinée à être utilisée à d'autres fins.

 

PLAISIRS CHARNELS ET SES FOURNISSEURS DE CONTENU N'ASSUMENT AUCUNE RESPONSABILITÉ QUANT À L'ORDRE, L'EXACTITUDE OU L'EXHAUSTIVITÉ DE CETTE INFORMATION, ET NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES À QUELQUE ÉGARD QUE CE SOIT DES RETARDS, INEXACTITUDES OU ERREURS TOUCHANT CETTE INFORMATION OU LA TRANSMISSION DE CETTE INFORMATION. PLAISIRS CHARNELS OU SES FOURNISSEURS DE CONTENU NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, Y COMPRIS DE TOUS DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS OU FORTUITS RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU LIÉS À L'UTILISATION DU PRÉSENT SITE WEB OU DU CONTENU DISPONIBLE OU ÉVOQUÉ SUR LE PRÉSENT SITE WEB, OU DE TOUT AUTRE SITE WEB AUQUEL VOUS POUVEZ ACCÉDER PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CELUI-CI.

 

Indemnisation

 

En visitant le présent site, vous vous engagez à tenir Plaisirs Charnels et ses sociétés affiliées indemnes et à couvert de tous dommages, frais et dépenses, y compris les honoraires d'avocat, liés à la violation des présentes modalités par vous-même.

 

Territoire

 

Le présent site Web est publié à partir du Canada. Il est régi par les lois de la province de Québec et il doit être interprété conformément à ces dernières. Tous différends, poursuites et réclamations découlant du présent site Web ou liés au présent site Web doivent être soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec.

 

Les produits et services décrits dans le présent site Web sont offerts dans le territoire d'exploitation de Plaisirs Charnels et de ses sociétés affiliées. Certains produits et services mentionnés dans le présent site Web pourraient ne pas être offerts dans toutes les régions de ce territoire.

 

Modifications

 

L'information contenue dans le présent site Web peut être modifiée et mise à jour en tout temps sans préavis.

 

Dispositions diverses

 

Les modalités du présent avis juridique constituent l'entente intégrale entre Plaisirs Charnels et les utilisateurs du présent site Web relativement à l'utilisation du site. Le défaut, par Plaisirs Charnels, d'exiger le strict respect de toute disposition de la présente entente ne peut être interprété comme une renonciation de sa part aux droits prévus aux présentes. Le fait qu'une disposition du présent avis juridique soit déclarée nulle, invalide ou autrement inexécutoire par un tribunal compétent ne nuit en rien à la validité des autres dispositions des présentes.


AccueilAccueil

 

Courriel


Mot de passe



 

Mot de passe perdu?

 

(vide)